L’inapplication de la règle de droit

L’inapplication de la règle de droitSortie de l'ouvrage "L’inapplication de la règle de droit" par Stéphanie Renard et Éric Péchillon de l'Université Bretagne Sud. Leurs travaux les conduisent à explorer les marges et les frontières du droit et à interroger le sens et les fonctions de la norme, notamment juridique.

Le droit, destiné à s’appliquer, ne l’est pas toujours. Anomalie ? Fatalité ? Et si la règle de droit n’était pas toujours faite pour s’appliquer ?

L’inapplication de la règle de droit

Destinée à produire des effets, la règle de droit a normalement vocation à s’appliquer. La pratique dément pourtant cette évidence : en droit public comme en droit privé, existent de nombreuses hypothèses d’inapplication de la règle de droit auquel n’échappe aucun domaine des relations sociales. Anomalie ? Fatalité ? L’inapplication de la règle de droit est-elle le signe de l’échec du droit ? C’est sur ces questions trop peu étudiées de l’encadrement du fait social que se penche le présent ouvrage. Il ne s’agit pas, comme c’est souvent le cas, d’étudier le besoin de normes juridiques, les effets de celles-ci ou leurs conséquences pratiques, mais de s’interroger sur un phénomène d’ampleur qui touche aux limites et aux frontières du droit.

Points forts de l’ouvrage

• Un sujet inédit qui aborde la question de la règle de droit sous un angle original
• La pluridisciplinarité de la recherche qui appréhende toutes les dimensions du droit
• Les regards croisés de chercheurs universitaires et d’experts reconnus
• Une réflexion sur une problématique d’actualité susceptible de mobiliser l’attention des juristes, des politiques, des acteurs de terrain ainsi que de l’ensemble des citoyens

Les auteurs

Stéphanie Renard est maître de conférences HDR en droit public à l’Université de Bretagne-Sud (Vannes). Éric Péchillon est professeur des Universités en droit public à l’Université de Bretagne-Sud (Vannes).
Ils enseignent tous deux le droit administratif et les libertés fondamentales. Leurs travaux les conduisent à explorer les marges et les frontières du droit et à interroger le sens et les fonctions de la norme, notamment juridique.

Parmi les auteurs, de nombreux enseignants-chercheurs de la Faculté Droit, Sciences Economiques et Gestion : Brigitte Lotti, Laurence Molinero, Elise Lhéritier, Anne-Sophie Lamblin-Gourdin, Raphaël Reneau, Stéphanie Renard, Eric Péchillon, Michel Séjean.

On y trouve aussi d'anciens enseignants de la faculté de droit de Vannes : Mickaël Lavaine, Florian Savonitto, Anne Neyrat et Elise Mouriesse .

Le livre sera disponible bientôt à la Bibliothèque Universitaire.